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Sport et Europe

Le 23/02/2011

Le bureau de liaison du sport auprès des institutions européennes rédige tous les mois un rapport sur les activités de l'Union Européenne ayant un impact plus ou moins direct sur le sport. Vous trouverez donc dans ce document une partie générale relative aux actualités européennes, une partie juridique résumant notamment les derniers arrêts de la Cour de Justice des Communautés, ainsi qu'une partie sur les programmes européens et les derniers appels à propositions de projets.
Pour toute question complémentaire, n'hésitez pas à contacter le bureau de liaison.


Le rapport sur l'impact des activités de l'UE sur le sport pour les mois de décembre 2010 et janvier 2011.

Au sommaire :

Union européenne et sport
1. Présidence belge – Résultat de la première réunion du Dialogue Structuré sur le sport
2. La Hongrie a pris les commandes de la Présidence de l'UE
3. Commission européenne : Publication de la Communication sur le Sport
4. Entretien entre le Mouvement Olympique et Sportif et la Commissaire VASSILIOU

Questions de politique européenne
1. Le Cadre Européen des Certifications au coeur du groupe de travail de l'UE « Education et Formation dans le sport »
2. Future réforme de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : la Commission européenne lance un Livre Vert et une consultation publique
3. Le Conseil de l'Union Européenne a adopté des conclusions sur les paris et les jeux de hasard

Programmes communautaires et études
1. Groupe de travail d'A2B sur les établissements de formation au CIO
2. Publication de l'étude européenne sur l'égalité de traitement des non nationaux dans les sports individuels
3. L'Année européenne du bénévolat et du volontariat 2011 met en lumière le rôle de la société civile à travers l'Europe

Téléchargez le rapport en pdf

Contact :
Mathieu FONTENEAU
CNOSF / Bureau de liaison
Avenue de Cortenbergh, 52
B - 1000 Bruxelles

Tel : +32 (0)2 738 03 22
Fax : +32 (0)2 738 03 27

www.eu-sports-office.org
www.franceolympique.org



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