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Sport et Europe

Le 22/06/2011

Le bureau de liaison du sport auprès des institutions européennes rédige tous les mois un rapport sur les activités de l'Union Européenne ayant un impact plus ou moins direct sur le sport. Vous trouverez donc dans ce document une partie générale relative aux actualités européennes, une partie juridique résumant notamment les derniers arrêts de la Cour de Justice des Communautés, ainsi qu'une partie sur les programmes européens et les derniers appels à propositions de projets.
Pour toute question complémentaire, n'hésitez pas à contacter le bureau de liaison.


Le rapport sur l'impact des activités de l'UE sur le sport pour le mois de Mai 2011.

Au sommaire :

Union européenne et sport
1) Conférence sur la politique régionale et le sport : La Commission européenne encouragée à inclure le sport dans les futurs règlements sur les fonds structurels
2) Conseil de l'UE : Adoption d'un plan de travail de trois ans sur le sport
3) Discussion au Parlement européen sur le futur de la TVA : les organisations sportives expriment leurs inquiétudes

Questions de politique européenne
1) Le marché du travail européen étendu à la quasi totalité des travailleurs de l'UE
2) Conférence organisée par BSO au Parlement européen : les matches truqués compromettent l'intégrité du sport
3) L'Assemblée Générale d'ENGSO demande plus de financements européens pour le sport
4) Future présidence de l'UE (Pologne) à partir du 1er juillet 2011 : priorités et agenda sur le sport

Programmes communautaires et études
1) Lancement de l'appel à propositions pour les Actions Préparatoires 2011 dans le domaine du sport

En un clin d'oeil /En interne
1) Séminaire des COE à Portoroz

Téléchargez le rapport

Contact :
Mathieu FONTENEAU
CNOSF / Bureau de liaison
Avenue de Cortenbergh, 52
B - 1000 Bruxelles

Tel : +32 (0)2 738 03 22
Fax : +32 (0)2 738 03 27

www.eu-sports-office.org
www.franceolympique.org



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