Actualité >

Sport et Europe

Le 08/11/2011

Le bureau de liaison du sport auprès des institutions européennes rédige tous les mois un rapport sur les activités de l'Union Européenne ayant un impact plus ou moins direct sur le sport. Vous trouverez donc dans ce document une partie générale relative aux actualités européennes, une partie juridique résumant notamment les derniers arrêts de la Cour de Justice des Communautés, ainsi qu'une partie sur les programmes européens et les derniers appels à propositions de projets.
Pour toute question complémentaire, n'hésitez pas à contacter le bureau de liaison.


Le rapport sur l'impact des activités de l'UE sur le sport pour le mois d'Octobre 2011

Au sommaire :

Union européenne et sport
Réunion informelle des ministres européens du sport à Cracovie
Commission Européenne : Publication des propositions concernant les futurs fonds structurels
Parlement Européen : La commission budgétaire adopte les projets pilotes concernant le sport pour 2012

Questions de politique européenne
CJUE: Publication du jugement concernant l'affaire FAPL (Ligue 4 anglaise de football)
Le bureau des COE auprès de l'UE obtient le statut d'observateur au sein du groupe d'experts du Conseil de l'UE « Sport, santé et participation »

Subventions et Etudes
Programme “Apprentissage tout au long de la vie” 2012 : Publication d'un appel à propositions
Actions Préparatoires 2011 dans le domaine du sport : L'UE soutient 12 nouveaux projets
Conférence ENGSO « Creating a Level Playing Field »

En un clin d'oeil /En interne
Réunion de la Commission UE des COE à Bruxelles
Forum ENGSO 2011
Dates à retenir en Novembre 2011


Téléchargez le rapport


Contact :
Mathieu FONTENEAU
CNOSF / Bureau de liaison
Avenue de Cortenbergh, 52
B - 1000 Bruxelles

Tel : +32 (0)2 738 03 22
Fax : +32 (0)2 738 03 27

www.eu-sports-office.org
www.franceolympique.org



  • Publications-Rapports-Statistiques > Publications > SOURCE CNOSF >
  • Rénovation du modèle sportif français
  • Congrès du CNOSF : une quasi-unanimité
  • Une Journée Olympique historique !
  • Sport et Europe
  • Sport et Europe
  • Sport et Europe
  • Sport et Europe
  • Sport et Europe
  • Moteur de Recherche